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Bienvenue sur le site Internet (ci-après le « Site ») réalisé et édité par VACHERON CONSTANTIN, Branch of Richemont International S.A. (ci-après désigné sous le nom « VACHERON CONSTANTIN »), une société dont le siège est situé au 10, chemin du Tourbillon, 1228 Plan-les-Ouates/Genève, Suisse.

Registre du Commerce Suisse : n° CH-660.0.002.8870-4

Juan-Carlos Torres – Chief Executive Officer
Isabelle Hudovernik – Responsable E-Marketing
Tel. +41 (22) 930 2005
e-mail : concierge.europe@vacheron-constantin.com

SERVICES D’HÉBERGEMENT
Les services d’hébergement de ce Site Internet sont assurés par Richemont International S.A., GIS Data Services, 10 route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne, Suisse.

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
L'utilisation de ce Site est soumise aux termes et conditions suivants (les « Conditions »). VACHERON CONSTANTIN se réserve le droit de modifier périodiquement ces Conditions par la mise à jour de ce document. Les Conditions modifiées prendront effet à la date de leur mise en ligne sur le Site pour tous les utilisateurs. En conséquence, les utilisateurs doivent régulièrement consulter lesdites Conditions.

Veuillez lire attentivement ces Conditions avant d'utiliser le Site Internet. L’utilisateur reconnaît avoir été averti de l’existence de ces Conditions et y avoir eu accès dès son entrée sur le Site. En conséquence, la poursuite de la consultation du Site signifie l'acceptation pleine et entière par l'utilisateur des présentes Conditions. Si l’utilisateur n’accepte pas ces Conditions, il n’est pas autorisé à poursuivre la consultation et à accéder au Site.

Utilisation du contenu se trouvant sur le Site
VACHERON CONSTANTIN a créé ce Site Internet afin de délivrer des informations sur la société et ses produits à l’usage personnel de l’utilisateur. Si des efforts considérables ont été consentis pour assurer que les photographies et autres représentations graphiques des produits VACHERON CONSTANTIN présentés sur le Site Internet sont représentatives des couleurs, du design, du style, etc. des produits originaux, des altérations et/ou des différences peuvent apparaître par rapport au produit original. Ces phénomènes peuvent être dus à des problèmes techniques imputables à votre navigateur, aux réglages de votre ordinateur ou à d’autres motifs. De ce fait, VACHERON CONSTANTIN n’assume aucune responsabilité pour toute différence apparente sur les photographies ou les représentations graphiques de produits VACHERON CONSTANTIN. En conséquence, nous conseillons fortement aux utilisateurs de se rendre dans l’une de nos boutiques ou auprès de l’un de nos concessionnaires autorisés.

Les utilisateurs peuvent uniquement télécharger ou imprimer une copie du matériel de ce Site Internet pour un usage personnel, non commercial, éducatif, privé ou domestique, à condition que les avertissements relatifs aux droits de marque, en particulier de propriété intellectuelle tels que copyright©, marques déposées soient conservés sous leur forme originelle et qu’ils ne soient ni altérés, ni effacés, ni modifiés. Sauf indication contraire, les utilisateurs doivent garder présent à l’esprit que tous les éléments graphiques et textuels figurant sur le Site Internet (tels qu’images, photographies, y compris de toute personne représentée sur la photographie, illustrations, icônes, textes, clips vidéo, documents écrits et autres) (ci-après dénommés le « Contenu de VACHERON CONSTANTIN ») sont protégés dans le monde entier par la législation sur le droit d’auteur, le droit des designs et des marques ainsi que les dispositions issues des traités internationaux.

Les utilisateurs ne sont pas autorisés à vendre, reproduire, distribuer, modifier, afficher, présenter au public, communiquer ou intégrer dans une œuvre dérivée le contenu de VACHERON CONSTANTIN, à des fins publiques ou commerciales. Par ailleurs, il est interdit d'utiliser ou de présenter le Contenu de VACHERON CONSTANTIN sur un autre site Internet, dans un environnement informatique en réseau ou sur tout autre support numérique à quelque fin que ce soit. Si l’utilisateur enfreignait l'une de ces Conditions, l’autorisation d’utiliser le Contenu de VACHERON CONSTANTIN prendrait automatiquement fin et l’utilisateur devrait immédiatement détruire les copies qu’il pourrait avoir faites du Contenu de VACHERON CONSTANTIN. Toute utilisation illicite du Contenu de VACHERON CONSTANTIN peut notamment constituer une violation de la législation sur le droit d'auteur, sur les marques commerciales, sur le respect de la vie privée et sur le droit de la publicité, ainsi que les lois et textes réglementaires généraux sur le droit des communications. VACHERON CONSTANTIN interdit la création d’un lien hypertexte vers son Site à partir d'un site tiers, sauf autorisation écrite préalable.

Transmission par l’utilisateur d’informations vers le Site
Toutes communications ou contenus non sollicités envoyés par l'utilisateur transmis à VACHERON CONSTANTIN par l’intermédiaire du Site, par courrier électronique ou autre, seront traités par VACHERON CONSTANTIN comme des informations non confidentielles et entièrement libres de droits à l'exception des données personnelles permettant d'identifier l'utilisateur lui-même. Ces messages et contenus non sollicités incluent (sans que cela soit limitatif) les données, les questions, les réponses, les commentaires, les suggestions et autres messages similaires. En adressant de telles communications au Site, l’utilisateur accorde à VACHERON CONSTANTIN une licence gratuite, perpétuelle, irrévocable et non exclusive l'autorisant à utiliser, reproduire, modifier, publier, éditer, traduire, distribuer, représenter et afficher ces communications isolément ou à les intégrer dans d'autres travaux, quels qu’en soient la forme, la technologie ou le média utilisés, présents ou futurs, et à céder ces droits à un tiers quelconque. Tout contenu transmis par l’utilisateur peut être utilisé par VACHERON CONSTANTIN et les sociétés qui lui sont affiliées, à des fins diverses, incluant (sans que cela soit limitatif) la reproduction, la divulgation, la transmission, la publication, la diffusion et le postage, mais également le développement, la fabrication et la commercialisation de produits utilisant ces informations.

En outre, VACHERON CONSTANTIN jouit d'une notoriété internationale dans le domaine de la conception et du développement des produits d’horlogerie de luxe. Pour cela, VACHERON CONSTANTIN dispose de ses propres sources d'inspiration, notamment avec des équipes de créateurs qui travaillent en permanence à la conception de nouveaux produits et au perfectionnement de ses créations. En conséquence, VACHERON CONSTANTIN ne peut accepter être destinataire d'informations ou de propositions de collaboration en dehors de toute sollicitation de sa part, d'autant qu'il est possible que des idées semblables aient déjà été ou soient actuellement à l'étude au sein de VACHERON CONSTANTIN. Il en résulte que VACHERON CONSTANTIN n’est pas intéressé par la réception d’idées ou d’autres propositions spontanées.

Déclaration de vie privée
VACHERON CONSTANTIN a élaboré sa politique en matière de protection des données en fonction de la confiance que lui accorde sa clientèle et dans le respect de standards rigoureux en la matière, auxquels elle est attachée.

INFORMATION AUX ENFANTS (MINEURS)
Les personnes qui n’ont pas atteint la majorité légale (mineurs) ne doivent envoyer aucune information à leur sujet ou à propos de leurs amis, ni s’enregistrer auprès des services en ligne de VACHERON CONSTANTIN, ni encore effectuer de requête visant à obtenir de plus amples informations de la part de VACHERON CONSTANTIN en cliquant sur les boutons relatifs au consentement ou aux requêtes sur le Site. Si nous découvrons ou si nous sommes informés qu’un enfant a communiqué ses données personnelles ou celles d’un autre enfant, nous supprimerons ces données de nos registres.

INFORMATION AUX PARENTS. VACHERON CONSTANTIN ne collectera intentionnellement pas de données personnelles relatives à des mineurs (en particulier de personnes qui n’ont pas atteint l’âge de 18 ans). Si vous vous rendez compte en votre qualité de parent ou de tuteur légal que votre enfant s’est inscrit à l’un de nos services, que vous souhaitez annuler l’inscription de votre enfant et désirer que toutes les données le concernant soient détruites, veuillez nous contacter par e-mail à :  contact@vacheron-constantin.com  ou nous écrire à l’adresse ci-dessous en joignant des documents officiels attestant de votre statut de parent ou de tuteur légal.

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Toute soumission à VACHERON CONSTANTIN de données personnelles permettant de vous identifier, tels que vos nom, adresse, coordonnées, préférences, etc. (ci-après dénommées les « Données Personnelles ») à l'occasion de toute requête ou enregistrement auprès de ses services, par téléphone ou au moyen d’un formulaire d’enregistrement est effectuée de manière volontaire, consentie et en connaissance de cause.

Veuillez prendre note que les appels téléphoniques peuvent être enregistrés à des fins de contrôle d’exactitude et de qualité.

Les formulaires d'enregistrement contiennent d'une part des champs obligatoires (indiqués par un astérisque (*)), et, d'autre part, des champs facultatifs; à défaut de compléter les champs obligatoires, VACHERON CONSTANTIN ne pourra peut-être pas répondre à votre requête ou activer les options que vous avez sélectionnées.

Les informations personnelles dont vous nous faites part par téléphone ou au moyen des formulaires d’enregistrement disponibles sur le Site Internet pourront être consultées par le personnel dûment autorisé de VACHERON CONSTANTIN, par l’agence gérant les relations avec la clientèle et, occasionnellement, par d’autres personnes et sociétés, en particulier au sein du Richemont Luxury Group, qui gèrent nos opérations internes en relation avec nos activités.Certains de ces partenaires commerciaux sont établis en-dehors de la Suisse, et vos Données Personnelles pourront être transférées à l’étranger. Toutefois, toutes ces personnes/sociétés sont soumises à des engagements de confidentialité et tenues au strict respect de votre vie privée conformément au droit applicable. Vos Données Personnelles seront utilisées pour vous offrir les services demandés et pourront être exploitées à la fois à des fins de recherches marketing en lien avec les activités de VACHERON CONSTANTIN et afin de fournir des informations relatives à ses produits et évènements.

A l'exception de ce qui précède, VACHERON CONSTANTIN n'utilisera pas vos Données Personnelles pour des communications non sollicitées. VACHERON CONSTANTIN ne vend, ne loue ni ne rend disponible à aucun tiers, de quelque façon que ce soit, les Données Personnelles qui lui sont fournies, sauf à ses conseillers juridiques, ou encore si la loi ou une décision judiciaire le requiert. VACHERON CONSTANTIN engagera tous ses efforts afin d'assurer que lesdites Données Personnelles sont gardées en sécurité à tout moment.

Sur demande, VACHERON CONSTANTIN supprimera de sa base de données vos Données Personnelles, annulant de ce fait votre enregistrement auprès de ses services. En outre, sur requête écrite, vous pourrez accéder à vos Données Personnelles et/ou demander que les informations à votre sujet soient corrigées, modifiées ou effacées.

Toute demande concernant vos Données Personnelles, et, notamment, toute demande visant à obtenir l’annulation de votre enregistrement auprès de l’un des services proposés par VACHERON CONSTANTIN devra être adressée soit par email à  contact@vacheron-constantin.com  soit par courrier à :

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VACHERON CONSTANTIN pourrait être amené à modifier sa politique en matière de protection des données en fonction des évolutions législatives. Sa politique en matière de protection des données peut être consultée à tout moment sur son site Internet à l’adresse  www.vacheron-constantin.com

Notre base de données est gérée par VACHERON CONSTANTIN, mais les informations personnelles collectées seront conservées par notre service d’hébergement (voir ci-dessus) en Suisse. Notre politique en matière de protection des données est régie et sera interprétée conformément au droit suisse auquel elle est soumise, sans renvoi aux règles de droit international privé. Tout litige sera soumis au for juridique exclusif des tribunaux suisses compétents.

Les utilisateurs sont informés que dans le cas où VACHERON CONSTANTIN ou que la majorité de ses actifs sont repris par une autre entité à la suite d’une acquisition ou d’une vente, d’une réorganisation ou d’une liquidation, leurs Données Personnelles peuvent figurer au nombre des actifs transférés.

La politique en matière de protection des données de VACHERON CONSTANTIN démontre l’engagement de VACHERON CONSTANTIN à gérer vos Données Personnelles en conformité avec les obligations légales en vigueur et de manière à protéger totalement votre vie privée.

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Vacheron Constantin dernière mise à jour janvier 2011